Conditions générales
Usage général
Ce site web et les informations qu'il contient sont fournis à des fins générales d'information et de présentation commerciale.
Portée des mandats
Tout travail payant, tout livrable, toute tarification, tout échéancier et toute responsabilité sont régis par des ententes écrites ou des propositions approuvées distinctes.
Propriété intellectuelle
Sauf entente écrite contraire, Codelement conserve la propriété de ses méthodes, de ses systèmes et de ses matériels préexistants. La propriété finale des livrables dépend du contrat client applicable à chaque mandat.
Aucune garantie spécifique
Nous visons des résultats commerciaux solides, mais nous ne garantissons pas un revenu, un classement, une performance ou un résultat d'affaires précis sauf si cela est explicitement prévu par écrit.
Outils tiers
Les mandats clients peuvent impliquer des plateformes tierces, des API, de l'hébergement, des plugiciels ou des logiciels. Leur disponibilité, leur tarification et leurs conditions demeurent hors de notre contrôle.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être révisées à l'occasion. Toute version mise à jour remplace la version précédente à partir de sa publication sur ce site.