Conditions generales
Usage general
Ce site web et les informations qu'il contient sont fournis a des fins generales d'information et de presentation commerciale.
Portee des mandats
Tout travail payant, tout livrable, toute tarification, tout echeancier et toute responsabilite sont regis par des ententes ecrites ou des propositions approuvees distinctes.
Propriete intellectuelle
Sauf entente ecrite contraire, Codelement conserve la propriete de ses methodes, de ses systemes et de ses materiels preexistants. La propriete finale des livrables depend du contrat client applicable a chaque mandat.
Aucune garantie specifique
Nous visons des resultats commerciaux solides, mais nous ne garantissons pas un revenu, un classement, une performance ou un resultat d'affaires precis sauf si cela est explicitement prevu par ecrit.
Outils tiers
Les mandats clients peuvent impliquer des plateformes tierces, des API, de l'hebergement, des plugins ou des logiciels. Leur disponibilite, leur tarification et leurs conditions demeurent hors de notre controle.
Modifications
Ces conditions generales peuvent etre revisees a l'occasion. Toute version mise a jour remplace la version precedente a partir de sa publication sur ce site.